Logo Etoile Notre Dame

Etoile Notre Dame

« Allez de toutes les nations faites des disciples » (Mt 28,19)

Télécharger

Mentions légales

 

 

Vous êtes actuellement connecté sur le site www.etoilenotredame.org, site de l’Association ETOILE NOTRE DAME 

ETOILE NOTRE DAME
Association de loi 1901 de type fiscalisé  déclarée à la Préfecture de LAVAL sous le numéro 1717  le 28 mars 1989 
36 Résidence d’Anjou
53104 MAYENNE cedex (France)
Mail : contact@etoilenotredame.org

Agrément de tourisme Atout France N°IM053110002
R.C. Générali
N° AM725950
Garantie Financière
Atradius N° 376006

Président
Monsieur Pierre SORIN

Vice-Président
Jean-François Leroux

Secrétaire
Marie Françoise GRONDIN

Trésorier
François DELBEKE

Directeur de la publication
Guillaume SORIN
guillaume@etoilenotredame,org 

Réalisation et hébergement site WEB
Société OZYTIS

 

Limitation de la responsabilité

 

L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. 

L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME  ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelle qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences - résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de son impossibilité d’y accéder ainsi que tout dommage sur le matériel des utilisateurs.

 

Liens

 

Les liens ne sont en aucun cas sous le contrôle de L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME  laquelle ne saurait être tenue pour responsable des sites (contenu et utilisation) ayant un lien hypertexte avec son propre site.

 

Propriété intellectuelle

 

L’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l’autorisation préalable de L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME  . La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros.

 

Protection des données

 

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site est en cours de déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer en ligne en adressant un e-mail à l’adresse suivante info@librest.com ou par courrier à l’adresse suivante :

ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME  
BP 434
5310475020 Paris (France)

 

Modifications, interruption et réalisation

 

L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME  est en droit, à son entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou une partie des services inclus dans le site Web, de l’interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.

 

Clauses attributives de compétences

 

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.

 

Rappel partiel des statuts

 

Il est ici rappelé par extrait les statuts de l ‘ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME  

 

Article 2 : OBJET

 

Elle a pour objet de concevoir, de promouvoir et d ‘animer des organisations internationales d ‘évangélisation et d’information culturelles et nutrionnelles, ainsi que la diffusion d ‘articles en rapport avec son activité et celles de ses filiales,

  

Article 3 : COMPOSITION ET CONDITIONS D'ACCES

 

L’association se compose de membres qui versent une cotisation annuelle ou participent aux activités, (,,,,).