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Etoile Notre Dame

« Allez de toutes les nations faites des disciples » (Mt 28,19)

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Mentions légales

 

 

Vous êtes actuellement connecté sur le site www.etoilenotredame.org, site de l’Association ETOILE NOTRE DAME 

ETOILE NOTRE DAME
Association de loi 1901 de type fiscalisé  déclarée à la Préfecture de LAVAL sous le numéro 1717  le 28 mars 1989 
36 Résidence d’Anjou
53104 MAYENNE cedex (France)
Mail : contact@etoilenotredame.org

Agrément de tourisme Atout France N°IM053110002
R.C. Générali
N° AM725950
Garantie Financière
Atradius N° 376006

Président
Jean-François LEROUX

Vice-Président
Pascal-Martin LALANDE

Secrétaire
Marie Françoise GRONDIN

Trésorier
François DELBEKE

Directeur de la publication
Guillaume SORIN
guillaume@etoilenotredame,org 

Réalisation et hébergement site WEB
Société OZYTIS

 

Limitation de la responsabilité

 

L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. 

L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME  ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelle qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences - résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de son impossibilité d’y accéder ainsi que tout dommage sur le matériel des utilisateurs.

 

Liens

 

Les liens ne sont en aucun cas sous le contrôle de L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME  laquelle ne saurait être tenue pour responsable des sites (contenu et utilisation) ayant un lien hypertexte avec son propre site.

 

Propriété intellectuelle

 

L’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l’autorisation préalable de L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros.

 

Protection des données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel (R.G.P.D.) L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME vous informe que vous disposez auprès d'elle d'un :

- droit à la portabilité : toute personne physique peut récupérer toutes les données le concernant afin de  les réutiliser comme bon lui semble ;

- droit à la limitation du traitement : toute personne physique peut exiger la limitation du traitement de ses données. En faisant jouer ce droit, la personne physique contraint l’entreprise à stocker ses données sans les utiliser. Ce droit ne peut se faire valoir que si le traitement est illicite et/ou si les informations récoltées sont inexactes ;

- droit à l’oubli :  toute personne physique a la possibilité d’obtenir l’effacement de toutes les données le concernant ;

- droit à l’information : toute personne physique a le droit d’être tenu informé dès lors qu’il y a collecte de ses données même si celles-ci ont été obtenus auprès d’une tierce personne ;

- droit d’accès : toute personne physique a le droit d’obtenir une confirmation quant à l’état de ses données (sont elles ou non traitées ?) et une copie de ses données ;

- droit de rectification : toute personne physique peut demander à compléter ou à rectifier ses données ;

- droit d’opposition : toute personne physique à le pouvoir de refuser le traitement de ses données à caractère personnel, à tout moment ; ou à s’opposer à l’utilisation marketing de ses données ;

- droit à la communication d’une violation de données à caractère personnel : ce droit oblige le responsable de traitement à prévenir la personne physique dont les données auraient été violées.

 

L'ensemble de ces droits peuvent s’exercer en ligne en adressant un e-mail à l’adresse suivante message@etoilenotredame.org ou par courrier à l’adresse suivante :

ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME  - M. le Délégué à la Protection des Données
BP 434
53104 Paris (France)

 

Les informations recueillies par L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME sur les différents formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par Association Etoile Notre Dame pour la gestion de nos pèlerins et clients dans le cadre de nos activités d'organisateur de pèlerinages et de libraire.

Elles sont conservées sans limite de durée et sont destinées :

- au service réservation de l'association Etoile Notre Dame afin, notamment, de réaliser l'ensemble des services nécessaires à l'organisation du pèlerinage ;
- au service librairie
de l'association Etoile Notre Dame afin, notamment, de permettre la réalisation et l'acheminement de la commande ;
- au service communication
de l'association Etoile Notre Dame pour vous permettre de rester informé notamment sur les évènements à venir, les nouveautés, les promotions, etc.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : M. Christophe LAMY - message@etoilenotredame.org

Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/

 

Modifications, interruption et réalisation

 

L’ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME  est en droit, à son entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou une partie des services inclus dans le site Web, de l’interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.

 

Clauses attributives de compétences

 

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.

 

Rappel partiel des statuts

 

Il est ici rappelé par extrait les statuts de l ‘ASSOCIATION ETOILE NOTRE DAME  

 

Article 2 : OBJET

 

Elle a pour objet de concevoir, de promouvoir et d ‘animer des organisations internationales d ‘évangélisation et d’information culturelles et nutrionnelles, ainsi que la diffusion d ‘articles en rapport avec son activité et celles de ses filiales,

  

Article 3 : COMPOSITION ET CONDITIONS D'ACCES

 

L’association se compose de membres qui versent une cotisation annuelle ou participent aux activités, (,,,,).